Voici la liste des justificatifs acceptés dans le cadre de la souscription :

1. Pièce d'identité en cours de validité 

• Carte d'identité nationale recto/verso
• Passeport
• Si vous êtes de nationalité étrangère: Carte de séjour + passeport ou carte d'identité du pays d'origine

Le permis de conduire peut-être accepté comme justificatif uniquement en tant que 2ème pièce d'identité dans le cadre de la souscription à un Compte-Titres ou un PEA.

2. Justificatif de domicile 

Pour l'Assurance-vie 

• Facture < 3 mois (gaz, eau, électricité, téléphone fixe, câble)
• Une facture de votre opérateur mobile < 3 mois
• Attestation titulaire de contrat (gaz, eau, électricité) < 3 mois
• Bulletin de salaire < 3 mois
• Echéancier (gaz, eau, électricité, téléphone fixe, câble) < 1 an
• Votre dernier avis d'imposition < 1 an
• Votre dernière taxe d'habitation < 1 an
• Quittance de loyer d'un professionnel de la gestion immobilière < 3 mois (les quittances de loyer émises par un particulier ne sont pas acceptées)
• Attestation d'assurance habitation de votre résidence principale < 1 an 

Pour le Compte-titres et le PEA 

• Facture < 3 mois (gaz, eau, électricité, téléphone fixe, câble)
• Attestation fournisseur d'électricité < 3 mois
• Échéancier (gaz, eau, électricité, téléphone fixe, câble) < 1 an
• Votre dernier avis d'imposition < 1 an
• Votre dernière taxe d'habitation < 1 an
• Quittance de loyer d'un professionnel de la gestion immobilière < 3 mois (les quittances de loyer émises par un particulier ne sont pas acceptées)
• Attestation d'assurance habitation de votre résidence principale < 3 mois 

Si vous êtes hébergé chez un tiers, vous trouverez le détail des justificatifs acceptés ici.

3. Justificatif de ligne mobile 

• Une facture de votre opérateur mobile < 3 mois 
• Une attestation sur l'honneur < 3 mois. Pour en savoir plus, cliquez ici.

4. RIB à votre nom

• Compte courant uniquement

Ne sont pas acceptés comme pièces justificatives les documents suivants à titre d'exemple :

Pour le justificatif d'identité 

• Le permis de conduire (sauf en tant que 2ème pièce d'identité dans le cadre de la souscription à un compte-titres ou PEA)

Pour le justificatif de domicile 

• Avis de taxe foncière
• Les quittances de loyer émanant d'un particulier

Pour le RIB 

• RIB provenant d'un livret d'épargne
• RIB provenant d'une banque étrangère (uniquement dans le cadre de l'assurance-vie)

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